Maîtriser la nomenclature douanière

Maîtriser la nomenclature douanière est indispensable pour garantir une classification précise des marchandises et assurer la conformité des déclarations douanières. Cette formation guide les participants à travers les règles et techniques de classification des produits selon le Système Harmonisé (SH) et les codes TARIC. Les participants apprendront à identifier les codes corrects pour leurs produits, à comprendre l'impact de la classification sur les droits de douane et les restrictions, et à éviter les erreurs courantes qui peuvent entraîner des sanctions ou des retards. En maîtrisant la nomenclature douanière, les participants pourront sécuriser leurs opérations internationales et optimiser leurs processus de dédouanement.
Disponible Inter-entrepriseDisponible Inter-entrepriseDisponible Intra-entrepriseDisponible Intra-entreprise
Formation
TD-IE-04
  • Objectifs et compétences clés de la formation
    Appréhender la méthodologie applicable à la détermination du classement des marchandises. Maîtriser les règles de classement et sécuriser le classement des produits.
  • Public concerné
    Responsables d'un service export, logistique, collaborateurs des services export, ADV.
  • Prérequis
    Aucun.
  • Modalités d’évaluation et de validation
    Contrôle des compétences acquises. Attestation de stage.
  • Modalités de dispense
    Présentiel ou Distanciel
  • Modalités de la formation
    Apports théoriques, méthodologiques et exemples. Études des cas de l'entreprise. Documentation pédagogique. Moyens : vidéoprojecteur ou écran digital, salle, paperboard.
Contenu

Le classement dans le cadre de l’OMD (Organisation Mondiale des Douanes)

Définition du classement tarifaire.
Le rôle du classement tarifaire.
Les conséquences du classement tarifaire.

La convention du Système Harmonisé (SH)
Présentation.
Évolutions.

La nomenclature combinée européenne (NC)

Le TARIC (Tarif Douanier Communautaire)

Méthodologie de classement
Les règles générales d’interprétation.
Les notes générales.
Les notes de sections et de chapitres.
Les notes explicatives du SH et de la NC.
Le classement par les instances communautaires.

Étude du classement des produits

Le Renseignement Tarifaire Contraignant (RTC)
La procédure.
Les conditions d’obtention du RTC.
 

Accessibilité
Les formations sur notre site sont accessibles aux personnes en situation de handicap. Les parcours de formations peuvent être adaptés sur demande, en fonction du type de handicap. Contactez en amont nos conseillers formation.
Durée, Rythme
1 jour (7 heures)
Prix
en inter : 1 185,00€ HT
en intra : sur demande
Calendrier prévisionnel
Nancy
03/03/2025
Mulhouse
06/06/2025
Metz
12/09/2025
Lille
28/11/2025
Taux de satisfaction 2023
100%
Date de dernière mise à jour
Le 10/06/2024